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Toute nouvelle fonctionnalité et tout nouvel outil ajoutés à cette boutique à l’avenir seront également soumis aux présentes conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions de vente et d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement si des modifications ont été apportées à cette page. En continuant d’utiliser le site web ou d’y accéder après que des modifications ont été apportées, vous acceptez ces modifications.
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SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE NOTRE BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant les présentes conditions de vente et d’utilisation, vous certifiez que vous avez l’âge légal dans le pays, l’État ou la province où vous vivez, et que vous nous avez donné l’autorisation d’utiliser ce site web pour un mineur dont vous avez la charge.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur les droits d’auteur) lors de l’utilisation du service.
Vous ne pouvez pas transmettre de vers, de virus ou d’autres codes de nature destructrice.
Toute infraction ou violation de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès aux services à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion des informations relatives à votre carte de crédit) peut être transmis de manière non cryptée et impliquera (a) une transmission sur différents réseaux ; et (b) des modifications pour répondre et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des dispositifs de connexion. Les informations relatives aux cartes de crédit sont toujours cryptées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service ou de l’utilisation du service, ou tout accès au service ou contact sur le site web, par le biais duquel le service est fourni, sans notre consentement écrit exprès préalable.
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus pour votre commodité et ne limitent ni n’affectent les présentes conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables de l’exactitude, de l’exhaustivité ou de l’actualité des informations disponibles sur ce site. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information uniquement et ne doit pas être utilisé comme unique source d’information pour prendre des décisions sans consulter au préalable des sources d’information plus précises, plus complètes et plus récentes. Si vous décidez de vous fier au contenu de ce site, vous le faites à vos propres risques.
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DES SERVICES ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou contenu du service) à tout moment et sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers des modifications de prix, de la suspension ou de l’interruption du service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services ne sont disponibles qu’en ligne sur notre site web. Ces produits ou services peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons fait de notre mieux pour afficher les couleurs et les images de nos produits présentés sur notre boutique aussi clairement que possible. Nous ne pouvons pas garantir que votre écran d’ordinateur affichera correctement les couleurs.
Nous nous réservons le droit, mais n’avons aucune obligation, de restreindre la vente de nos produits ou services à toute personne, zone géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions et tous les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment et à notre seule discrétion, sans préavis. Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir tout produit à tout moment. Toute offre de services ou de produits sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres marchandises que vous obtenez ou achetez répondra à vos attentes, ni que les éventuelles erreurs dans le service seront corrigées.
SECTION 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS RELATIVES À LA FACTURATION ET AU COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous nous passez. Nous pouvons, à notre discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées par ou à partir du même compte client, de la même carte de crédit, et/ou aux commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l’adresse électronique et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone que vous avez fournis lors de la passation de la commande. Nous nous réservons le droit de restreindre ou d’interdire les commandes qui, à notre seule discrétion, semblent provenir de commerçants, de revendeurs ou de distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les commandes passées dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse électronique, vos numéros de carte de crédit et les dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon la disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous ne sommes pas légalement responsables de l’utilisation de ces outils optionnels de tiers.
Si vous utilisez des outils optionnels fournis sur le site, vous le faites à vos propres risques et à votre propre discrétion et vous devez consulter les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s).
Nous pouvons également proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur notre site à l’avenir (y compris de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et ces nouveaux services seront également soumis aux présentes conditions.
SECTION 8 – LIENS AVEC DES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent contenir des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce Site peuvent vous diriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés avec nous. Nous n’avons aucune obligation de contrôler ou d’évaluer le contenu ou l’exactitude de ces sites, et nous ne garantissons ni n’acceptons aucune responsabilité pour tout contenu, site web, produit, service ou autre élément accessible sur ou à partir de ces sites tiers.
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ARTICLE 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, SUGGESTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous soumettez un contenu spécifique (par exemple, pour participer à des concours) ou si, sans notre demande, vous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres documents, que ce soit en ligne, par courrier électronique, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous nous accordez le droit, à tout moment et sans limitation, d’éditer, de copier, de publier, de distribuer, de traduire et d’utiliser d’une autre manière les commentaires que vous nous envoyez dans n’importe quel média. Nous ne sommes pas et ne serons pas obligés (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de payer à quiconque une redevance pour les commentaires fournis ; ou (3) de répondre aux commentaires.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer le contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, abusif, menaçant, insultant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle ou aux présentes conditions.
Vous acceptez de rédiger des commentaires qui n’enfreignent pas les droits de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, la personnalité ou d’autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent pas de matériel illégal, diffamatoire, injurieux ou obscène, de virus informatiques ou d’autres logiciels malveillants susceptibles d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse électronique, prétendre être quelqu’un que vous n’êtes pas ou tenter de nous induire en erreur et/ou d’induire des tiers en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes entièrement responsable de tous les commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires que vous publiez ou que des tiers publient.
SECTION 10 – DONNÉES PERSONNELLES
La fourniture de vos données personnelles sur notre boutique est régie par notre politique de confidentialité. Veuillez cliquer ici pour consulter notre politique de confidentialité.
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
De temps à autre, il peut y avoir des informations sur notre site ou dans le Service qui peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions des produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes, si les informations sur le Service ou tout site web connexe sont incorrectes, à tout moment sans préavis (y compris après que vous ayez passé votre commande).
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations figurant sur le service ou sur tout site web connexe, y compris, mais sans s’y limiter, les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de renouvellement définie dans le Service ou tout site web connexe ne doit être considérée comme une base permettant de conclure que les informations contenues dans le Service ou tout site web connexe ont été modifiées ou mises à jour.
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Outre les interdictions énoncées dans les conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d’autres personnes à accomplir des actes illégaux ou à y participer ; (c) pour enfreindre toute réglementation régionale ou toute loi, règle ou réglementation internationale, fédérale, provinciale ou d’État (d) enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) ne pas harceler, abuser, insulter, blesser, diffamer, rabaisser, intimider ou discriminer quiconque sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’appartenance ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; (f) fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui altère ou peut altérer la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou de tout site web associé, indépendant ou Internet ; (h) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, détourner, extorquer des informations, rechercher, explorer ou scanner le web (ou toute autre ressource) ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web ou de l’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou de tout site web connexe en cas de violation de l’utilisation interdite.
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sûre ou exempte d’erreurs.
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Vous acceptez que nous puissions interrompre le service pour une durée indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans vous en avertir au préalable.
Vous acceptez expressément que l’utilisation ou l’incapacité d’utiliser le service se fait à vos risques et périls. Le Service et tous les produits et services qui vous sont fournis par l’intermédiaire du Service sont (sauf mention contraire expresse de notre part) fournis « en l’état » et « tels que disponibles » pour votre usage sans représentation, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas Maison Vanity, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants de licence ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de profits, de revenus, d’économies, de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, que ce soit dans le cadre d’un contrat, d’un délit civil (y compris la négligence), dans le cadre d’un contrat, d’un délit civil (y compris la négligence) responsabilité stricte ou autre, résultant de votre utilisation de tout service ou produit du service, ou pour toute autre réclamation liée à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou rendu disponible par l’intermédiaire du service, même si vous avez été averti de la possibilité de telles réclamations. Étant donné que certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs ou indirects, notre responsabilité est limitée dans toute la mesure permise par la loi.
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de protéger Maison Vanity, notre société-mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, responsables, directeurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, quant à toute réclamation ou demande, incluant les honoraires raisonnables d’avocat, faite par toute tierce partie à cause de ou découlant de votre violation de ces Conditions d’Utilisation ou des documents auxquels ils font référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’une tierce partie.
ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes conditions de vente et d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes conditions de vente et d’utilisation, cette dissociation n’affectant pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes conditions s’appliquent à moins et jusqu’à ce qu’elles soient résiliées par vous ou non. Vous pouvez résilier les présentes conditions à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si nous déterminons, à notre seule discrétion, que vous n’avez pas réussi, ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté les termes des présentes conditions de vente et d’utilisation, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment, sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse, et/ou nous pouvons vous refuser l’accès à nos services (ou à toute partie de ceux-ci).
ARTICLE 17 – EXHAUSTIVITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes conditions générales ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes conditions de service ou toute autre politique ou règle de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en rapport avec le service constituent l’intégralité de l’accord et de la convention entre vous et nous et régissent votre utilisation du service, remplaçant toutes les communications, propositions et accords antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des conditions de service).
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions ne doit pas être interprétée à l’encontre de la partie qui les a rédigées.
ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions générales et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément au droit français.
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions de vente et d’utilisation à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de vente et d’utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site. Il vous incombe de visiter régulièrement notre site pour vérifier si des changements y ont été apportés. Le fait de continuer à utiliser notre site ou d’y accéder après la publication des modifications apportées aux présentes conditions de vente et d’utilisation vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 20 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux conditions de vente et d’utilisation peuvent être adressées à contact@maison-vanity.fr.